Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAZES
Numéro de dépôt :
1110774
Date de dépôt :
30/05/1978
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Présentation de la marque CAZES
Déposée le 30 mai 1978 par CAZES André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CAZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CAZES est expirée depuis le 30 mai 1988.
CAZES André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019